le conseil municipal à Aix les Bains le 25 mars

 

La séance publique du CONSEIL MUNICIPAL se tiendra en mairie d'Aix les Bains lundi 25 mars 2013 à 18 h 30.

Aix les bains communique l'odre du jour.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

1. DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE

2. AFFAIRES FONCIERES - Bilan annuel des opérations foncières et immobilières pour l’exercice 2012

3. AFFAIRES FONCIERES – Achat de la parcelle bâtie sise 13 boulevard Jean Charcot

4. AFFAIRES FONCIERES – Esplanade Léon Grosse – Acquisition en vue du classement dans le domaine public communal des aires de circulation piétonne

5. AFFAIRES FONCIERES – Passation d’un contrat de réservation avec l’O.P.A.C. de la Savoie – Additif à la décision du 17/12/2012

6. AFFAIRES FONCIERES – Déclassement du domaine public communal d’une parcelle
située boulevard Lepic, d’une parcelle située avenue Franklin Roosevelt et d’une partie de la rue du docteur François Gaillard

7. AFFAIRES FONCIERES – Vente d’un élément du domaine privé communal à la SCI VALISA

8. AFFAIRES FONCIERES – Echange de terrains dans le cadre de la renaturation écologique du Tillet

9. AFFAIRES SCOLAIRES – Modification des rythmes scolaires – Demande de report à la rentrée de septembre 2014

10. INTERCOMMUNALITÉ – Réforme des collectivités – Répartition des sièges entre les Communes membres de la CALB au sein du conseil communautaire

11. CENTRE NAUTIQUE - Extension du parking - Demande de fonds de concours auprès de la CALB

12. OFFICE DU TOURISME – Avenant N°1 à la convention d’exploitation des équipements touristiques

13. RESSOURCES HUMAINES – Actualisation du tableau des emplois permanents

14. RESSOURCES HUMAINES – Ouverture de postes saisonniers

15. RESSOURCES HUMAINES – Résorption de l’emploi précaire : programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire

16. RESSOURCES HUMAINES – Rémunération et remboursements des frais de déplacement des professionnels de la musique chargés de participer au fonctionnement des jurys d’examen au Conservatoire

17. RENOVATION URBAINE - Stade Jacques Forestier : déplacement du terrain B – Autorisation de lancement des travaux et demande de subventions

18. RENOVATION URBAINE - Aménagement des espaces publics – Signature des marchés – Demande de subventions - Autorisation d’une convention de mise à disposition avec l’OPAC

19. RENOVATION URBAINE – Quartier Sierroz / Franklin Roosevelt - Avenant local n° 2 à la convention ANRU

20. LUTTE CONTRE LES INONDATIONS - Réalisation du bassin de rétention du Combo – Avis de principe et convention de mandat avec la C.A.L.B.

21. TRAVAUX – Entretien des Bassins et Fontaines - Autorisation de signature des marchés après consultation

22. ENVIRONNEMENT - Enquête publique sur les travaux de restauration écologique du Sierroz et de protection de berges sur la Deisse – Avis de la Ville

23. AFFAIRES FINANCIERES - Vote des taux de la fiscalité directe pour 2013

24. AFFAIRES FINANCIERES - Convention de co-maîtrise d’ouvrage en vue de la réalisation d’une liaison routière entre la zone de l’échangeur et la zone des Combaruches

25. AFFAIRES FINANCIERES - Attribution de subventions aux associations et autres bénéficiaires

26. AFFAIRES FINANCIERES - Mesures comptables : Reprise de provisions - Admission en créances éteintes

27. AFFAIRES FINANCIERES - Rapport sur l’état de la dette et délégation du Maire pour le recours à l’emprunt et la gestion active de la dette

28. AFFAIRES FINANCIERES - Approbation de la garantie d’emprunt de la Ville au bénéfice de l’OPAC de la Savoie pour la transformation de l’actuel Foyer des Jeunes Travailleurs en résidence sociale – Restructuration et extension

29. AFFAIRES FINANCIERES - Travaux dans les crèches et multi-accueils : attribution d’une subvention d’équipement du CCAS au profit de la Ville

30. AFFAIRES FINANCIERES - Protocole transactionnel avec la société C.T.R.

31. COMMANDE PUBLIQUE - Liste des marchés publics passés en 2012

32. MARCHES PUBLICS - Réalisation des publications municipales – Marché 2013 reconductible

33. MARCHES PUBLICS - Marché des télécommunications – Constitution d’un groupement de commandes avec la C.A.L.B., l’Office de Tourisme, le CCAS et la VILLE

34. ADHESIONS – Réseau des Centres-villes Durables et de l’Innovation

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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