Conseil municipal du 26 septembre à Aix les Bains

 

Le prochain conseil municipal à Aix les Bains se tiendra le 26 septembre à 18 h 30

 

 

 

 

A l'ordre du jour :

 

1. ADMINISTRATION GENERALE - Décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal

 

2 AFFAIRES FONCIERES – Régularisation de préemptions CALB sises au 29 avenue de Tresserve et au 8 impasse Paul Gauguin

 

3. AFFAIRES FONCIERES – Acquisition propriété aux 26 et 28 Chemin de Viborgne

 

4. AFFAIRES FONCIERES – Acquisition pour l’élargissement de l’Allée des Chardons

 

5. AFFAIRES FONCIERES – Grand Parc Urbain des Bords du Lac - Cession de terrain au profit de la SAS

 

6. RENOVATION URBAINE – Quartier Sierroz / Franklin Roosevelt – Ilot B – Terrain des Platanes – Procédure de déclassement du Domaine Public

 

7. RENOVATION URBAINE - Quartier Sierroz / Franklin Roosevelt - Ilots D et E - Procédure de déclassement du Domaine Public

 

8. ZAC DES BORDS DU LAC – Compte rendu annuel 2010

 

9. AFFAIRES COMMERCIALES – Extension du périmètre de ravalement des devantures commerciales

 

10. TRAVAUX – Grand Port – Rénovation de la Place Edouard Herriot – Construction d’un kiosque

 

11. LOGEMENT SOCIAL – Garantie d’emprunt au bénéfice de l’OPAC de la Savoie (La Frégate 1)

 

12. LOGEMENT SOCIAL – Garantie d’emprunt au bénéfice de l’OPAC de la Savoie (La Frégate 2)

 

13. LOGEMENT SOCIAL – Garantie d’emprunt au bénéfice de l’OPAC de la Savoie (Le Galion)

 

14. LOGEMENT SOCIAL – Garantie d’emprunt au bénéfice de l’OPAC de la Savoie (La Corvette)

 

15. LOGEMENT SOCIAL – Garantie d’emprunt au bénéfice de l’OPAC de la Savoie (La Goélette)

 

16. ADMINISTRATION ELECTRONIQUE - Mise en place de nouveaux moyens de paiement par carte bancaire  sur le site internet de la commune et mise en place de prélèvements automatiques

 

17. AFFAIRES FINANCIERES - Mesures comptables : Admission en non valeur – Reprise de provisions et exonérations de droits de voirie

 

18. AFFAIRES FINANCIERES – Attribution de subventions aux associations et autres bénéficiaires

 

19. AFFAIRES FINANCIERES - Avenant à la mise à disposition du Centre Nautique

 

20. AFFAIRES FINANCIERES - Rapport sur la Dotation de Solidarité Urbaine (DSU) et de cohésion sociale 2010

 

21. AFFAIRES FINANCIERES – Subvention « Plan logement » du Conseil Général : financement de la Maison des Associations

 

22. AFFAIRES FINANCIERES - Avenant 3 à la convention de fourniture d’eau minérale à la SEAB

 

23. EAU DE SOURCE - Convention tripartite VILLE/SEAB/SAUR pour exploitation du système de production

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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