Conseil municipal à Aix-les-Bains le 12 décembreConseil municipal à Aix-les-Bains le 12 décembre
La séance publique du Conseil Municipal d'Aix les Bains se tiendra en Mairie, au 1er étage, le 12 décembre à 18h30
Aix les Bains communique son ordre du jour :
1. ADMINISTRATION GENERALE - Décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal
2. ADMINISTRATION GENERALE - Recensement de la population 2012 – Recrutement des agents recenseurs (complément)
3. RESSOURCES HUMAINES – Création de postes saisonniers : accueils de loisirs 2012
4. RESSOURCES HUMAINES – Information de l’assemblée délibérante portant sur la mise à disposition d’un agent de la collectivité auprès du Centre Ecole de Ski Nordique du Revard (saison d’hiver 2011/2012)
5. RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau fixant les ratios d’avancement de grade de catégorie B/ cadres d’emplois des Chefs de Service de police municipale – Animateurs – Educateurs des activités physiques et sportives
6. URBANISME - Demande d’intervention sur le Plan Local d’Urbanisme (PLU)
7. URBANISME - Boulevard Franklin Roosevelt – Opération immobilière SCI GONAIX /SEMCODA – Procédure de déclassement du domaine public – Autorisation donnée par la Ville pour le dépôt d’un permis de construire sur la parcelle BV 449
8. MARCHE PUBLIC - Réalisation de contrôles d’accès en groupement de commandes avec la Communauté d’Agglomération du Lac du Bourget (CALB)
9. SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIE DE LA SAVOIE (SDES) – Convention de co-maîtrise d’ouvrage – Autorisation 2012
10. TRAVAUX - Réhabilitation du Tillet Aval – Ouverture d’un Port à barques – Convention tripartite de co-maîtrise d’ouvrage SDES/CALB/VILLE D’AIX LES BAINS
11. TRAVAUX - Réhabilitation du Tillet Aval – Ouverture d’un Port à barques – Mise à disposition de terrains – Convention CALB/Ville d’Aix-les-Bains
12. TRAVAUX - Transformateur boulevard du Port aux Filles – Réalisation d’une fresque – Demande de subvention auprès du Syndicat Départemental d’Energie de la Savoie
13. AFFAIRES FINANCIERS - Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires 2011
14. AFFAIRES FINANCIERES - Mesure comptable : Remise gracieuse sur pénalités
15. AFFAIRES FINANCIERES - Budgets Primitifs 2012
16. AFFAIRES FINANCIERES - Attribution des subventions inscrites au budget primitif 2012
18. AFFAIRES FINANCIERES - Garantie d’emprunt au bénéfice de la société foncière « Habitat et Humanisme » - Opération acquisition-réhabilitation de quatre logements boulevard Domenget a Aix-les-Bains
19. TOURISME - Demande de classement en station de tourisme
20. PROJET URBAIN INTEGRE (Fonds Européen de développement Régional) – Chantier de citoyenneté et Technologies de l’information et de la Communication (TIC)
21. HABITAT 2014 – P.L.H 2011/2013
22. RENOVATION URBAINE Sierroz/Franklin Roosevelt – Travaux d’aménagement des espaces publics – Groupement de commandes avec la Communauté d’Agglomération du Lac du Bourget (CALB) et demandes de subventions
23. RENOVATION URBAINE – Sierroz/Franklin Roosevelt Ilôts D et E – Déclassement du domaine public et cession du terrain à l’OPAC de la Savoie
24. RENOVATION URBAINE – Sierroz/Franklin Roosevelt Ilôt B – Déclassement du domaine public et cession du terrain à l’association foncière logement ou à l’une de ses filières
25. RENOVATION URBAINE – Sierroz/Franklin Roosevelt – Avenant local N°1 à la convention ANRU
26. CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE – Avenant N°1
27. VILLE SANTE - Concerts pédagogiques et sensibilisation acoustique
28. AFFAIRES CULTURELLES - Eglise Notre Dame – Demande de classement de l’Orgue
29. VOIRIE - Dénomination de deux voies privées
30. COOPERATION INTERNATIONALE – Solidarité eau potable
31. CITOYENNETE – SOLIDARITE - ECOKIT - Consommation eau et électricité
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A consulter également
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