Aix les Bains communique l'ordre du jour de la séance :
1. Décisions prises par le Maire
2. Dispositif de vidéo protection : exposé en présence des services de l’Etat et décision de principe
3. Cession foncière aux Papillons Blancs
4. Ilot Wilson : cession foncière à la SOLLAR
5. Anciens thermes nationaux – Cession par l’Etat – Exercice du droit de priorité par la Ville
6. Opération Villa Lamartine – Rue Vaugelas – Rétrocession gratuite de terrains – Classement dans le domaine public communal
7. Affectation des résultats de l’exercice 2009
8. Budgets Supplémentaires 2010
9. Attribution des Subventions
10. Diverses mesures comptables
11. Garantie d’emprunt au profit de la SOLLAR
12. Chambre régionale des comptes : rapport d’observations définitives / exercices 2003 et suivants
13. Taxe locale sur la publicité extérieure
14. Administration générale : transfert de licence de débit de boissons (mini golf)
15. Rénovation urbaine : subvention pour la mission « communication & concertation »
16. Habitat : engagement de la Ville pour la mise en œuvre de la garantie universelle des risques locatifs
17. Plan local habitat / Principes et orientations : avis de la Ville
18. Ressources humaines : modification du tableau des emplois permanents
19. Ressources humaines : aides financières du F.I.P.H.F.P. (fonds d’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique)
20. Marchés publics pour l’aménagement de l’Espace Puer :
• marché de travaux : annulation de pénalités de retard provisoires
• marché « mission de coordination de la sécurité et de protection de la santé (CSPS) » - avenant
21. Administration générale : annulation de dénomination de voie « allée des Maraîchers »
22. Réglementation générale du stationnement : dispositions complémentaires
23. Eaux Pluviales : conventions de servitudes de passage d’une canalisation chemin de la Serve
24. Engagement de la Ville à l’opération « Objectif Zéro Pesticide » : convention avec le Comité Intersyndical pour l’Assainissement du Lac du Bourget (C.I.S.A.L.B.)
25. Office du Tourisme : compte-rendu d’activités 2009
26. Rapports d’activités 2009 des délégataires de services publics :
Casino Grand Cercle
S.A.S. Nouveau Casino
Centre équestre
Golf Club
S.A.U.R.
Restaurant de la Plage
27. Association Villes Internet – Adhésion de la Ville
