Ordre du jour
1. Hommage à Georges DAVIET
2. ADMINISTRATION GENERALE
Installation d’un nouveau conseiller municipal
3. ADMINISTRATION GENERALE
Décisions prises par le Maire
4. ADMINISTRATION GENERALE
Recensement de la population 2011 : rémunération des agents recenseurs (additif à la délibération n° 3 du 18.10.2010)
5. PETITE ENFANCE
Contrat « Enfance Jeunesse » : volet « Enfance 2010-2013 » -
6. RESSOURCES HUMAINES
. Modification du tableau des emplois permanents de la Ville
. Ratios d’avancement au cadre d’emploi des techniciens territoriaux
. Création de postes saisonniers pour 2011/ Accueils de loisirs
. Modification des modalités d’organisation des astreintes
. Nouvelles modalités relatives au C.E.T. (compte épargne temps)
7. AFFAIRES FONCIERES
Boulevard Wilson :
A) Retrait des délibérations n° 4 A et 4 C du 08.06.2010
B) Confirmation du déclassement du domaine public
C) cession de terrain au profit de la société SOLLAR
8. AFFAIRES FINANCIERES
Décisions modificatives sur budgets 2010 / VILLE – EAU – PARKINGS
9. AFFAIRES FINANCIERES
Attribution des subventions 2010 aux associations et autres bénéficiaires
10. AFFAIRES FINANCIERES – DIVERSES MESURES COMPTABLES :
. Admissions en non-valeur
. Annulation de titres de recettes
. Adhésion de la Ville à l’A.S.D.E.R. (association savoyarde pour le développement des énergies renouvelables)
11. AFFAIRES FINANCIERES
Indemnité de conseil du Trésorier Principal
12. AFFAIRES FINANCIERES
Budgets Primitifs 2011
13. AFFAIRES FINANCIERES
Attribution des subventions inscrites au budget primitif 2011
14. AFFAIRES FINANCIERES
Catalogue des tarifs 2011
15. AFFAIRES FINANCIERES
Délégation de Service Public du Golf : reprise des emprunts souscrits par le délégataire
16. THERMALISME
Engagement de la Ville dans le cadre de l’appel à manifestation d’intérêt lancé par l’Etat en vue de la cession du capital des Thermes
17. ECLAIRAGE PUBLIC
Contrat de partenariat relatif à l’éclairage public et à la mise en lumière - Signature du contrat (dossier complet transmis aux conseillers municipaux le 30/11/2010)
18. MARCHE PUBLIC
Place Edouard Herriot : autorisation pour le marché des travaux sur les surfaces piétonnes
19. MARCHE PUBLIC
Escalier d’honneur de l’Hôtel de Ville : autorisation pour le marché de travaux
20. MARCHE PUBLIC
Périmètre de rénovation urbaine : autorisation pour le marché de travaux et la demande de subventions
21. TRAVAUX
Entretien, réparation, construction de voiries et réseaux : groupement commande avec la Communauté d’Agglomération du Lac du Bourget
22. TRAVAUX
Requalification des zones d’activités économiques : subvention au titre du fonds de concours apporté par la Communauté d’Agglomération du Lac du Bourget
23. VOIRIE COMMUNALE
Approbation du plan communal de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (P.A.V.E.)
24. ENVIRONNEMENT
Incitation à l’usage des deux roues électriques
25. SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIE DE LA SAVOIE
Approbation des nouveaux statuts et autorisation 2011 pour la convention de co-maîtrise d’ouvrage
