Approbation du compte-rendu du Conseil communautaire du 29 octobre 2010
1 Renouvellement urbain des quartiers
1.1
Attribution de subventions complémentaires à l’association Régie Plus dans le cadre du
plan de redressement de l’association
2 Finances
2.1
Exonération de cotisation foncière des entreprises (CFE) en faveur des établissements
de spectacles cinématographiques classés "art et essai"
Retrait de la délibération n°116-10 C du Conseil Communautaire du 30 septembre 2010
2.2 Ouverture de crédits d'investissement
2.3 Décisions modificatives des budgets général, immobilier d’entreprise
3 Développement économique
3.1 Parc d'activités de Côte-Rousse - Approbation des tarifs pour l'année 2011
3.2
Acquisition de deux garages appartenant à Monsieur Jean Pierre Grangeat situés
625 chemin de la Rotonde à Chambéry
4 Emploi, insertion, action sociale et accueil des gens du voyage
4.1
Adoption des tarifs 2011 pour l’aire d’accueil des gens du voyage de l’agglomération
chambérienne et pour les terrains familiaux
4.2
Acquisition du local de l’aire d’accueil des gens du voyage de La Boisse et du terrain
attenant - 367 avenue des Landiers à Chambéry
5 Gestion des déchets
5.1 Collecte et traitement des déchets - Approbation des tarifs pour l'année 2011
6 Transports et développement de l'intermodalité
6.1 Approbation des tarifs de la vélostation et des abris à vélos pour l’année 2011
6.2
Définition des principes d’acquisition, d’implantation et de gestion des abris pour
voyageurs sur le territoire de Chambéry métropole
7 Eau et assainissement
7.1
Introduction aux délibérations concernant les tarifs eau potable et eaux usées 2011 et
les modes de recouvrement
7.2 Tarifs 2011 - Eau et assainissement
7.3 Tarifs 2011 - Eau et assainissement - Clients extérieurs
7.4 Tarifs 2011 - Service public d'assainissement non collectif
7.5 Tarifs 2011 - Prestations effectuées par le service des eaux
7.6 Tarifs 2011 - Participation pour raccordement sur réseau d'eaux usées
7.7 Tarifs 2011 - Recouvrement des factures d'eau et coupure d'eau
7.8 Tarifs 2011 - Adhésion au Fonds de solidarité pour le logement
7.9 Attribution d'aides exceptionnelles - Budgets eau et assainissement
7.10 Commune de Saint-Jeoire-Prieuré - Création d'un périmètre de protection du captage
de Barbarin - Approbation d'une demande d'arrêté de cessibilité à Monsieur le Préfet de
la Savoie
Retrait de la délibération n° 131-10 C du Conseil communautaire du 30 septembre 2010
8 Equipements collectifs d'agglomération
8.1
Avenant n°1 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du Phare -
Modification de l'article III.2.3 relatif à la formule de révision des tarifs
8.2 Bilan de la 1ère année d'exploitation du Phare
9 Agriculture périurbaine
9.1
Fonds de concours d’aide aux communes rurales défavorisées - Proposition d’attribution
d’aide pour la réfection de la toiture du local des associations de la commune de Thoiry
9.2
Déclinaison opérationnelle du plan d’approvisionnement territorial bois-énergie :élaboration et mise en oeuvre d’un plan d’actions et structuration de la filière bois-énergie
10 Logement et mise en oeuvre du Programme Local de l'Habitat
10.1
Accompagnement des opérations d’aménagement menées par les communes dans le
cadre du programme local de l’habitat (PLH) - Intérêt communautaire au titre de
l'aménagement de l'espace
11 Bâtiments communautaires
Suppression du PN 28 avenue de Bassens à Chambéry - Régularisation des acquisitions
foncières avec RFF
Modification de la délibération n° 082-03 C du Conseil communautaire du 30 octobre 2003
12 Commissions de Chambéry métropole
12.1
Modification de la composition de certaines commissions
Modification de la délibération du Conseil communautaire n° 088-08 C
13 Ressources humaines et moyens des services
13.1 Modification du tableau des effectifs
