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Conseil Municipal à Aix les Bains le 21 septembre

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Info Chambé-Aix : Conseil Municipal à Aix les Bains le 21 septembre

   

Conseil Municipal à Aix les Bains le 21 septembre

La séance publique du Conseil Municipal se tiendra en Mairie, au 1er ETAGE le :

Lundi 21 septembre 2009 à 18 h 30


Aix les Bains

Conseil municipal du lundi 21 septembre 2009
Ordre du jour

 

  1. DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE (C.G.C.T. articles 2122-22 et 2122-23)

 

  1. MARCHES PUBLICS : avenant au marché de travaux / oratoire Notre Dame des Eaux 
  1. MARCHES PUBLICS : marché de maîtrise d’œuvre pour la chaufferie bois / avenant, signature des marchés de travaux et demande de subventions

 

  1. MARCHES PUBLICS : avenant au marché de travaux / exploitation d’une eau de source 

 

  1. MARCHES PUBLICS : marché à commande pour les horodateurs / complément à la délibération du 30 mars 2009

 

  1. MARCHES PUBLICS : marché de fournitures pour carburants, lubrifiants et combustibles / signature des marchés

 

  1. MARCHES PUBLICS : délégation donnée au Maire pour signature des marchés publics et de leurs avenants

         

  • MARCHES PUBLICS : marché de location et maintenance de photocopieurs – Constitution d’un groupement de commandes entre le CCAS et la VILLE :

 

  1. RENOVATION URBAINE : quartier Sierroz / Franklin Roosevelt : ingénierie et conduite de projet

 

  • AFFAIRES SPORTIVES : nouvelle structure gonflable du tennis club aixois / garantie d’emprunt et demande de subvention 

 

  1. URBANISME OPERATIONNEL : centre d’échange intermodal (lot B) / délibération complémentaire

         

  1. AFFAIRES FINANCIERES : admission de titres en non-valeur

 

  •  AFFAIRES FINANCIERES : attribution de subventions

 

 

  • AFFAIRES FINANCIERES : garantie d’emprunt / foyer-logement des Grillons 2

 

  1. AFFAIRES FINANCIERES : décisions modificatives / budget principal et budget annexe « parkings »

           

  •  AFFAIRES FINANCIERES : diverses mesures comptables et fiscales 

 

  • Acceptation de l’estimation des dommages de la bâche des courts de tennis
  • Création de tarifs pour le parking en surface des Prés Riants

                  

  • Constitution de provisions

                  

  • Reprise de provisions

         

  • Dispositions fiscales

         

  • Versement de subvention d’équipement à la SOLLAR pour la création de logements sociaux dans le cadre du projet de rénovation urbaine

 

  • Prise en charge des frais de déplacement pour l’exposition « Lithographies de l’atelier Pons »

 

  • Avances de trésorerie du budget principal au budget CCAS

         

  • Prise en charge des frais d’hébergement et de restauration pour l’accueil de 7 jeunes dans le cadre d’échange avec Oulmès

         

  • Prise en charge par la ville des travaux accessoires sur le réseau d’électricité lors d’opération d’aménagement de voirie

 

  1. AFFAIRES FINANCIERES : indemnité de conseil allouée au Trésorier Principal

         

  1. EXPLOITATION DES JEUX DE HASARD : SAS Nouveau Casino / avis définitif

 

  1. F.E.D.E.R. : projet urbain intégré / demande de subventions

         

  • URBANISME : dénomination de voie 

 

 

 

 


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