Info Chambé-Aix : 20ème convention nationale de l'intercommunalité 1er et 2 octobre 2009 - Chambéry
20ème convention nationale de l'intercommunalité 1er et 2 octobre 2009 - Chambéry
convention nationale de l'intercommunalité
1500 élus et cadres intercommunaux sont attendus au cours de ces deux jours.
L’Assemblée des Communautés de France (AdCF) tiendra à Chambéry, les 1er et 2 octobre prochains, sa 20ème Convention nationale. Eminemment concernée par les grands chantiers législatifs de l’automne (réforme des collectivités territoriales, remplacement de la taxe professionnelle, Grenelle de l’environnement), l’intercommunalité sera placée au coeur de l’actualité.
Le thème retenu pour cette édition, « Communes-communautés : ce qui va changer, ce qui doit changer », permettra aux élus intercommunaux d’anticiper les changements législatifs à venir tout en rappelant leurs attentes à la veille de la discussion parlementaire. La convention de Chambéry sera l’occasion de mesurer la prise en compte des propositions de l’AdCF et des présidents de communautés dans les projets de loi préparés par le gouvernement.
Seront notamment abordés les sujets de l’élection directe des élus intercommunaux, de l’achèvement et de l’optimisation de la carte de l’intercommunalité, du renforcement des compétences des communautés, des mutualisations de moyens entre communes et communautés… Principales bénéficiaires actuelles de la taxe professionnelle (44% du produit de l’impôt), les communautés seront également appelées à se prononcer sur les options actuellement envisagées pour son remplacement et à débattre des perspectives financières de l’intercommunalité.
2 séances plénières, 5 grands forums et 5 ateliers techniques seront proposés aux participants durant ces deux journées.
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