ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL du lundi 30 mars 2009
AIX LES BAINS
01 – DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE (C.G.C.T. articles 2122-22 et 2122-23)
02 - ADMINISTRATION GENERALE :
- commission extra municipale de la culture : création et désignation des membres
- C.L.E.T. (commission locale d’évaluation des transferts de charges) : désignation du représentant du conseil municipal
- C.A.O. du groupement de commandes avec la C.A.L.B. : désignation des membres
- C.A.L.B. : commission d’attribution des emplacements portuaires / désignation des représentants du conseil municipal
- AIX EVENEMENT : désignation des membres de droit
03 - AFFAIRES FONCIERES :
- place du Rondeau : acquisition d’une propriété préemptée par la C.A.L.B.
- place du Rondeau : acquisition de terrain pour aménagement du carrefour
- chemin des Biches : acquisition gratuite de terrain et classement dans la voirie communale
- chemin des Sources de Saint Simond : cession de terrain au profit de M. Philippe BERLIOZ
- rue Pierre Brachet : cession d’un tènement immobilier au profit de M. Fabien JOLLIVET
- bilan annuel des opérations foncières et immobilières pour l’exercice 2008
04 – RENOVATION URBAINE / quartier Sierroz / Franklin-Roosevelt : charte pour l’emploi et l’insertion ainsi que convention pour la gestion urbaine de proximité
05 – HABITAT SOCIAL :
- participation financière à l’équilibre des opérations de production de logements conventionnés privés ou publics
- mise en place du PASS FONCIER
06 – AFFAIRES SCOLAIRES : école élémentaire de Boncelin (création d’une classe complémentaire) / demande de subvention
07 – AFFAIRES SCOLAIRES : fourniture et livraison de repas / lancement de la consultation et signature du marché
08 – AFFAIRES CULTURELLES : inventaire du patrimoine / convention de partenariat 2009/2011
09 – RESSOURCES HUMAINES :
- modification du tableau des emplois permanents
- ouverture de postes saisonniers pour 2009
10 – AFFAIRES FINANCIERES : plan de relance de l’économie
11 – AFFAIRES FINANCIERES :
- décision modificative n° 1 : mesures comptables
- attribution des subventions aux associations prévues à la D.M. n° 1
12 – AFFAIRES FINANCIERES : fiscalité directe locale / vote des taux pour 2009
13 – AFFAIRES FINANCIERES : catalogue des tarifs 2009 (additif)
14 – AFFAIRES FINANCIERES :
- garantie d’emprunt au bénéfice de La Ribambelle / modificatif
- restructuration du foyer-logement « Grillons 2 » en E.H.P.A.D. / garantie d’emprunt
- rénovation urbaine : garantie d’emprunt au profit de l’O.P.A.C.
15 – PUBLICATIONS MUNICIPALES / années 2009 à 2013 : lancement de la consultation et signature du marché
16 – AFFAIRES SPORTIVES : soutien de la candidature d’ANNECY aux jeux olympiques d’hiver en 2018
17 – DEVELOPPEMENT DURABLE : thermographie aérienne : partenariat financier et demande de subvention
18 DEVELOPPEMENT DURABLE : principe de l’ « auto-partage » / adoption de la charte
19 – TRAVAUX :
- galerie de dérivation de la Chaudanne : restauration structurelle et demande de subvention
- arrosage de l’hippodrome et du golf : lancement des travaux et demande de subvention
- salle diocésaine et chapelle Sainte Bernadette : réaménagement et demande de subvention
- entretien des bassins et fontaines : lancement de la consultation et signature du marché
20 - STATIONNEMENT : fourniture d’horodateurs / lancement de la consultation et signature du marché
21 – CONSEIL MUNICIPAL : règlement intérieur
22 – MARCHES PUBLICS : liste des marchés passés au cours de l’année 2008
