Chambéry Métropole communique l’ordre du jour du prochain Conseil communautaire qui aura lieu le 28 mai 2009 à 18h30 à la salle des fêtes de Montagnole.
Cet ordre du jour est également en ligne dans l’agenda du site Internet : www.chambery-metropole.fr
Approbation du compte-rendu du Conseil communautaire du 22 avril 2009
1- Finances
1a Approbation des comptes administratifs 2008 de Chambéry métropole (+ documents
séparés)
1b Approbation des comptes de gestion 2008 de Chambéry métropole
1c Affectation du résultat 2008 - Budget général
1d Affectation du résultat 2008 - Budget Usine d'Incinération des Ordures Ménagères
1e Affectation du résultat 2008 - Budget immobilier d’entreprise
1f Affectation du résultat 2008 - Budget aérodrome
1g Affectation du résultat 2008 - Budget eau potable
1h Affectation du résultat 2008 - Budget assainissement
1i Admission en non-valeur - Budget général
1j Budget supplémentaire du budget général de Chambéry métropole
1k Budget supplémentaire du budget Usine d'Incinération des Ordures Ménagères
1l Budget supplémentaire du budget annexe immobilier d’entreprises
1m Budget supplémentaire du budget annexe aérodrome
1n Budget supplémentaire du budget régie de l’eau
1o Budget supplémentaire du budget régie de l’assainissement
1p Bilan des acquisitions et cessions immobilières de l’année 2008
2- Agriculture périurbaine
2a Mise en place d'une politique de distribution de l’eau en faveur des exploitants agricoles
2b Mise en place d'un Fonds d’aide aux communes rurales défavorisées
3- Eau et assainissement
3a Remise sur factures d'eau 2006 de la Société Technique d’Abattage
3b Approbation du zonage d’assainissement collectif et non collectif et du zonage des eaux
pluviales de Chambéry métropole
4- Transports et développement de l'intermodalité
4a Approbation de la consistance des services sur le réseau Stac à partir du 31 août 2009
4b Approbation des tarifs du réseau de transports en commun Stac et du service de
transport des personnes à mobilité réduite (Citalis) à partir du 31 août 2009
4c Semaine européenne de la mobilité du 16 au 22 septembre 2009
4d Approbation de la charte du transport scolaire et du règlement d’exploitation relatif à la
sécurité et à la discipline dans les véhicules de transport scolaire - Adoption du principe
d’ouverture au public de certains services de transport scolaire
4e Participation financière à l’expérimentation d’une desserte de la ligne 14D du réseau de
transports urbains Ondéa entre la commune de La Motte-Servolex et le site de Savoie
Technolac - Création d’une tarification combinée entre les réseaux Stac et Ondéa
5- Administration générale
Délégation de compétence du Conseil communautaire au Bureau et au président
6- Questions diverses
