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Ordre du jour du conseil communautaire de Chambéry Métropole

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Info Chambé-Aix : Ordre du jour du conseil communautaire de Chambéry Métropole

   

Ordre du jour du conseil communautaire de Chambéry Métropole

 

 

Chambéry Métropole communique l’ordre du jour du prochain conseil communautaire qui se tiendra vendredi 26 juin à 18h30 au centre de congrès Le Manège à Chambéry.

Une partie du conseil sera consacré à la présentation du rapport d’activités 2008.

Approbation du compte-rendu du Conseil communautaire du 28 mai 2009

1- Finances
1a Décision modificative des budgets distincts eau et assainissement de Chambéry métropole
1b Admission en non-valeur- Budget Général


2- Administration générale
2a - Rapport annuel sur l'activité de Chambéry métropole en 2008 - Communication introductive
2b - Rapport annuel 2008 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement
2c - Rapport annuel 2008 du délégataire VEOLIA concernant la gestion des équipements et réseaux eau potable et assainissement de la commune de Les Déserts
2d - Rapport annuel 2008 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets


3- Eau et assainissement
Admission en non valeur - budgets eau et assainissement


4- Gestion des déchets
Admission en non valeur de titres de Alpes Marées SARL – Budget annexe UIOM


5- Développement économique

5a - Admission en non valeur- Budget Immobilier d’entreprise
5b - Approbation des tarifs applicables pour l’année 2009 au local n° 919 dans le bâtiment D sur le parc d’activités de Côte-Rousse
5c - Zone d'Aménagement Concerté des Drouilles à Challes-les-Eaux - Approbation d’un protocole d’accord avec la SAFER concernant l’acquisition de parcelles situées sur la commune de Saint-Baldoph appartenant au Centre Hospitalier de Chambéry


6- Transports et développement de l'intermodalité
6a - Approbation de la convention entre Chambéry métropole et la commune de Cognin relative à la participation financière de Chambéry métropole pour l’aménagement d’un parc relais sur un tènement appartenant à la commune de Cognin situé 45 route de Lyon
6b - Approbation de la convention avec le Conseil général de la Savoie relative à l’entretien des infrastructures réservées à l’usage du vélo sur le territoire de Chambéry métropole


7- Ressources humaines
7a - Mise en place d’un organigramme fonctionnel - Détermination des critères de cotation des postes - Modification des règles d’attribution du régime indemnitaire versé au personnel de catégorie A
Modifie la délibération n° 094-06 C du 29 juin 2006
7b - Augmentation de la valeur des titres-restaurant attribués aux agents
Modifie la délibération n° 032-05C du 31 mars 2005
7c - Paiement exceptionnel des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) réalisées à la piscine du stade pour la saison 2009
7d - Transformation d’un contrat à durée déterminée en contrat à durée indéterminée pour le poste de responsable démarche qualité à la direction des régies de l’eau et de l’assainissement
7e - Fixation des ratios pour les grades relevant de la catégorie A et détermination de la règle de l’arrondi
Modifie la délibération n°178-07 C du Conseil communautaire du 20 décembre 2007

8- Equipements collectifs d'agglomération
Approbation du montant de la subvention 2009 allouée à quinze clubs sportifs concourant au rayonnement de l’agglomération


9- Organismes extérieurs
9a Approbation du retrait de la commune de Sainte-Hélène-sur-Isère du syndicat mixte Métropole Savoie
9b Approbation de la modification des statuts du syndicat mixte de Savoie Grand Revard


10- Questions diverses

 

 


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