Désignation de représentants au sein de divers organismes |
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Désignation des représentants de Chambéry métropole au sein de Savoie Grand Revard
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Commissions de Chambéry métropole |
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Modification de la composition de certaines commissions Modification des délibérations du Conseil communautaire n° 081, 085, 088, 089 et 092-08C
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Finances |
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Débat d’orientations budgétaires (+ document joint) |
Ouverture d'autorisations de programme et de crédits de paiement (AP/CP) pour la gestion des délégations des aides à la pierre de l'Etat et de la Région |
Dotation de solidarité communautaire - Modification du montant 2009 |
Décision modificative des budgets, général, transport, immobilier d’entreprises, usine d'incinération des ordures ménagères et zones d'activités économiques, de Chambéry métropole |
Détermination des subventions, participations et avances du budget général aux budgets annexes et distincts de Chambéry métropole
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Renouvellement urbain des quartiers |
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Rapport sur les inégalités sociales et les écarts de développement territoriaux (+ document joint) |
Avance sur subvention 2010 pour Régie Plus |
Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Approbation du principe de participation au coût d'un poste d'agent de médiation / correspondant de nuit demandé par la commune de La Ravoire
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Equipements collectifs d'agglomération |
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Révision du montant de la subvention de fonctionnement 2009 accordée à l'AMCCS Espace Malraux
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Eau et assainissement |
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Versement d'une indemnité contractuelle pour non irrigation aux agriculteurs exploitants des parcelles de terrain propriétés de Chambéry métropole |
Election du représentant de la commune de Saint-Alban-Leysse au sein du Conseil d'exploitation des régies eau et assainissement en remplacement de Monsieur Jérôme Viollet |
Attribution d'aides exceptionnelles 2009 - Budgets eau et assainissement |
Communes de Thoiry et Puygros - Restructuration globale de la production / distribution de l'eau potable par les captages de Marles et Ravenets - Demande d'arrêté d'ouverture d'enquête publique et parcellaire en application de l'article L 152-1 du Code rural régissant la servitude pour l'établissement de canalisations publiques d'eau potable |
Tarifs 2010 - Eau et assainissement |
Tarifs 2010 - Eau et assainissement - Clients extérieurs |
Tarifs 2010 - Service Public d'Assainissement Non Collectif |
Tarifs 2010 - Participation pour raccordement sur réseau d'eaux usées |
Tarifs 2010 - Prestations effectuées par le service des eaux |
