La séance d'installation du nouveau Conseil communautaire de Chambéry métropole aura
lieu le lundi 14 avril à 18h30 au centre des congrès Le Manège. La séance est ouverte au
public.
A l’ordre du jour :
- Installation des délégués
- Election du président
- Fixation du nombre de vice-présidents
- Election des vice-présidents et des autres membres du Bureau
- Délégations de compétences du Conseil communautaire au président et au Bureau
- Election des membres de la commission d'appel d'offres
- Echanges sur la création des commissions de Chambéry métropole
Le Conseil communautaire compte 95 élus délégués titulaires.
Les délégués communautaires élisent d'abord un président, à bulletin secret au scrutin
majoritaire à 2 voire 3 tours. Ensuite, ils doivent fixer un nombre de vice-présidents puisélire les vice-présidents et les autres membres du Bureau.
Les statuts de Chambéry métropole précisent que le Bureau est composé de 38 membres
(président, vice-présidents et autres membres) et comprend obligatoirement :
• 11 représentants de la commune de Chambéry
• 3 représentants de la commune de La Motte-Servolex
• 2 représentants de la commune de Cognin
• 2 représentants de la commune de La Ravoire
• 1 représentant de chacune des autres communes membres.
Actuellement, Chambéry métropole compte 17 vice-présidents ; le Conseil aura à fixer le
nombre de vice-présidents (sachant que le code général des collectivités territoriales fixe
un maximum de 30 % de l’effectif total du Conseil communautaire, soit 28 vice-présidents
au maximum).
Le Conseil communautaire crée également des commissions qui sont des groupes de travail
chargés de préparer les décisions de Chambéry métropole.
Le Conseil communautaire peut déléguer une grande partie de ses attributions au
président, aux vice-présidents ou au Bureau dans son ensemble. Cependant, certaines
attributions ne peuvent pas être déléguées : vote du budget et des taux d'imposition,
modification des statuts, délégations de service public, orientations en matière
d'aménagement de l'espace ...
Le président peut quant à lui déléguer une partie de ses fonctions aux vice-présidents.