La séance publique du conseil municipal d'Aix les Bains se tiendra en Mairie, au 1er ETAGE le :

LUNDI 17 NOVEMBRE 2008 à 18 h 30

L'ordre du jour :

OFFICE DU TOURISME

1. Bilan d’activités 2008

ADMINISTRATION GENERALE

2. Création d’une chambre funéraire – avis du Conseil Municipal

FONCIER

3. Rue Dacquin – Acquisition de terrain appartenant à la Société Civile Le Lutécia 

4. Opération Petite Auberge – Cession gratuite de terrain et classement dans la voirie communale 

5. Classement de voiries dans le domaine public communal  - Rue Hector Berlioz

URBANISME

6. Lancement d’une procédure de Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysagé (ZPPAUP)

MARCHES ET TRAVAUX

7. RD 991 – avenue du Grand Port – aménagement de la Place du Rondeau - création d’un carrefour giratoire : lancement de la consultation, autorisation de signature des marchés de travaux et conventions diverses avec la CALB et les concessionnaires.

8. Rénovation du Groupe Scolaire du Sierroz  - avenant n°1 au marché de travaux (lot n° 2 menuiseries PVC -  vitrages)

9. Traité d’affermage SAUR : modalités de facturation de l’eau pour les branchements temporaires d’entreprises : avenant n° 7

10. Travaux de protection du puits de Mémard : approbation  des travaux de protection

11. Schéma d’accessibilité des espaces publics et de la voirie, aux personnes à mobilité réduite : constitution d’un groupement de commande avec la Communauté d’Agglomération du Lac du Bourget.

FINANCES COMMUNALES

12. Tarifs 2009 

13. Débat d’Orientation Budgétaire 2009 

14. Décision Modificative n° 4 Budget Principal, Décision Modificative n° 1 Budget Eau, Décision Modificative n° 3 Parking et Mesures Comptables 

15. Attribution de subventions aux associations votées dans la Décision Modificative n° 4

16. Garantie d’emprunt au bénéfice de l’OPAC de la Savoie pour la construction de 44 logements locatifs quartier du Sierroz – Ilot A – Rénovation Urbaine 

17. Admissions de titres en non valeur 

18. Adhésion de la Ville au GGCS (Groupement des Gestionnaires de Centres Sportifs Piscines Patinoires Salles et Terrains de sports)

HABITAT

19. Disposition d’aide à la remise en location de logements vacants sur le territoire de la Commune d’Aix-les-Bains nommé « AIX PASS-GRL »

 

 

Soyez le premier (la première) à commenter cet article

Envoyer un commentaire sur l'article : Conseil municipal à Aix les Bains le 17 novembre Nom ou pseudo*         E-mail (non publié, doit être valide)       Votre commentaire*   * champ obligatoire   Les commentaires pour cet article sont fermés

 

 

Voir aussi :