la prochaine séance du Conseil communautaire de Chambéry Métropole se déroulera : 

Jeudi 20  novembre 2008 à 18h30

 Salle de la Forgerie, à  Cognin

 

Ordre du jour de la séance :
(document transmis par le secrétariat général de Chambéry métropole)

Approbation du compte-rendu du Conseil communautaire du 25 septembre 2008

1- Administration générale
1a - Installation des nouveaux délégués communautaires de la commune de Vérel-Pragondran
1b- Remplacement de membres titulaires et élection des membres suppléants du Bureau de Chambéry métropole
Modification et complément de la délibération n°040-08C du 24 avril 2008
1c - Election du 21e vice-président de Chambéry métropole
Modification de la délibération n°040-08 C du 24 avril 2008
1d - 90ème anniversaire de la création de l’Union Nationale des Combattants – Remboursement à la commune de Sonnaz des sommes engagées

2- Commissions de Chambéry métropole
Modification de la composition de certaines commissions
Modification des délibérations du Conseil communautaire n° 081, 082, 085, 088, 090, 091,
093 et 094-08 C

3- Elections de représentants au sein de divers organismes
3a - Modification des représentants de Chambéry métropole au sein de l’Etablissement Public
Foncier Local de Savoie
Modification de la délibération n°120-08 C du 27 juin 2008
3b - Désignation d’un représentant au sein de la Commission de suivi du Plan départemental
de gestion des déchets ménagers et assimilés
3c - Désignation d’un représentant au sein de la Commission chargée de la répartition du FSDIE (Fonds de Solidarité et de Développement des Initiatives Etudiantes) et du Conseil d’administration de l’APEI (Association pour la Promotion des Ecoles d’Ingénieurs)

4- Eau et assainissement
Admission en non valeur – budgets eau et assainissement

5- Finances
5a - Exonération de la Taxe Professionnelle en faveur des établissements de spectacles cinématographiques classés « art et essai »
5b- Décisions modificatives n° 4 des budgets eau, assainissement, UIOM, aérodrome, Immobilier d’entreprise, ZAE et général

6- Ressources humaines
6a Précisions sur le poste de responsable du parc d’activités de Côte-Rousse
6b - Précisions sur le poste de directeur des ressources humaines
6c - Précisions sur le poste de responsable du pôle collecte ordures ménagères
6d - Modification du tableau des effectifs

7- Agriculture périurbaine
7a - Lancement de la Charte Forestière de Territoire
7b - Lancement du Plan d’Approvisionnement Territorial
7c - Attribution de subventions à des associations pour l’organisation d’évènements relatifs à l’agriculture ou aux espaces naturels

8- Emploi, insertion et action social
8a - Programmation 2008 – Participation de Chambéry métropole au Plan Local pluriannuel pour l’Insertion et l’Emploi (P.L.I.E.)
8b - Attribution de subventions à l’Association pour le Droit à l’Initiative Economique et au Groupe d’Entraide Mutuelle Oasis – Secteur emploi, insertion, action sociale
8c - Attribution d’une subvention à l’association Les Triandines – Secteur insertion

9- Transports et déplacements urbain
Contrat de délégation de service public avec Connex Chambéry pour l’exploitation et la gestion du réseau de transports urbains de l’agglomération chambérienne - Approbation
de l’avenant n° 6

10- Renouvellement urbain des quartiers
Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Programmation 2008 - Avenant complémentaire n°2

11- Développement économique
Attribution d’une subvention à l’Association pour la Promotion des Ecoles d’Ingénieurs (APEI)

12 Equipements collectifs d'agglomération
Communication au Conseil communautaire de Chambéry métropole du rapport de la Chambre Régionale des Comptes de Rhône-Alpes sur la gestion de la SAOS Chambéry
Savoie Handball au cours des exercices 2002 à 2006

13 Sport et rayonnement
Approbation du montant de la subvention 2008 allouée à quinze clubs sportifs concourant au rayonnement de l’agglomération et de la convention type à intervenir au
titre du dispositif « sport et rayonnement »

14- Questions diverses

 

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