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La séance publique du Conseil Municipal d'Aix les Bains se tiendra en Mairie,

Mercredi 17 décembre 2008 à 18 h 30

 

Ordre du jour :

1. Dénomination de voie – Voie privée dont le tenant est le boulevard Garibaldi – Secteur chemin des Biâtres/Chemin des Cerisiers

2. Démission d’Esther Potin au sein du C.A du CCAS et désignation de Corinne Casanova

3. Cimetière municipal – reprise des droits de concession d’un caveau par la Ville

4. Chemin des Blanquard, Chemin du Tir au Pigeons, Rue de la Chaudanne – Cessions gratuites de terrains pour élargissement de voirie

5. Avenue de St Simond – Cession de terrain au profit de la SCI J.G.F.L

6. Protocole d’accord avec Electricité de France (EDF) en faveur de l’efficacité énergétique

7. Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité

8. Recensement de la population ; rémunération des agents recenseurs

9. Modification du ratio d’avancement de grade entre l’échelle 3 de rémunération et l’échelle 4 de rémunération

10. Indemnités de fonction des conseillers municipaux délégués

11. Contrat Enfance Jeunesse 

12. Budgets Primitifs 2009 : Budget principal, Parkings et Eau.

13. Attribution de subventions aux associations votées BP 2009 

14. Décisions Modificatives et mesures comptables 

  1. Décision modificative N° 5 – Budget ville
  2. Décision modificative N° 2 – Budget eau
  3. Mesures comptables

15. Attribution de subventions aux associations votées dans la Décision Modificative n° 5 

16. Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Savoie dans le cadre de l’accompagnement des communes qui accueillent une production d’offre nouvelle de logements sociaux

17. Convention de mise à disposition des services habitat et politique de la ville entre la ville et la CALB

18. Lancement d’une procédure de zone de protection du patrimoine architectural  urbain et paysager (ZPPAUP) – Demande de financement complémentaire au Conseil Général


 

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